Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Appui à l’aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) - Examen de l’élaboration de quinze PTGE ; Identification de voies de progrès

  • GITTON, Claude

  • KOSUTH, Pascal

  • BERTRAND, Nathalie

  • DUMOULIN, Virginie

  • FALLON, Gérard

  • ALLIMANT, Philippe

  • JOLY, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2022 Mise en ligne: sept. 2022 Affaire n°013749-01

  • Accéder à la notice

  
• L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée

  • LAVARDE, Patrick

  • CINOTTI, Bruno

  • GALIBERT, Thierry

  • TORTEROTOT, Jean-Philippe

  • HADDOUCHE, Nacéra

  • SCARBONCHI, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2023 Affaire n°013891-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission relative à la création d’un parc national de zones humides

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • VIRET, Christophe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014136-01

  • Accéder à la notice

  
• Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c’est protéger

  • LANDEL, Jean-François

  • SIMONE, Maryline

  • DE COURREGES D'USTOU, Bernard

  • MORVANT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°014080-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d’appui à la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures

  • MORTIER, Frédéric

  • ROBINET, Olivier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014103-01

  • Accéder à la notice

  
• Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées

  • LAVARDE, Patrick

  • HUBERT, Louis

  • VIRET, Christophe

  • LHOTE, Catherine

  • DELZANT, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013892-01

  • Accéder à la notice

  
• Le devenir des déchets exportés à l’étranger par la France

  • BACCAINI, Brigitte

  • NEVEU, Alain

  • HELBRONNER, Charles

  • DEKETELAERE-HANNA, Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013750-01

  • Accéder à la notice

  
• La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage

  • CINOTTI, Bruno

  • LAVARDE, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°014045-01

  • Accéder à la notice

  
• Modèle économique de la fourniture de carburants alternatifs dans les ports

  • MARENDET, François

  • GRATADOUR, Philippe

  • NAHON, Claude

  • LIU, Simon

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013781-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de protection en mer du tombolo ouest de la presqu’île de Giens (Var) (83)

  • BOISSEAUX, Thierry

  • VALLEE, Raynald

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°014042-01

  • Accéder à la notice

  
• Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031

  • KOSUTH, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013587-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit interne des agences de l’eau

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • DIEUDONNE, Christian

  • CINOTTI, Bruno

  • TORDJMAN, Florence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013432-01

  • Accéder à la notice

  
• Une feuille de route pour le traitement des déchets amiantés

  • DOUARD, Pascal

  • CATOIRE, Serge

  • RAVIER, Christophe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°013959-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Réunion

  • CLEMENT, Catherine

  • KRUGER, Didier

  • LE COZ, Christian

  • CREZE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: janv. 2022 Affaire n°013399-01

  • Accéder à la notice

  
• Retour d'expérience des intempéries des 2 et 3 octobre 2020 dans les Alpes-Maritimes - Enseignements de la crise et propositions pour une reconstruction résiliente

  • CINOTTI, Bruno

  • ARBIZZI, Sandrine

  • DESBOUIS, Jean-François

  • SAUZEY, Philippe

  • MOREAU, Laurent

  • VILMUS, Florence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°013618-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des coûts de gestion de l'indemnisation des dégâts de gibier par les fédérations de chasseurs

  • LE COZ, Christian

  • TRUPIN, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2021 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°013977-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Auvergne Rhône-Alpes

  • GOUBY-VIVIER, Marie-Pierre

  • PASCAL, Michel

  • ROURE, Françoise

  • FALLON, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: août 2021 Mise en ligne: janv. 2022 Affaire n°013401-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission de conseil concernant le projet d’extension de l’élevage bovin de la SCEA Pérault à Houlbec-Cocherel et à Douains

  • ROBINET, Olivier

  • GEFFROY, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013838-P

  • Accéder à la notice

  
• Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche

  • VIRET, Christophe

  • ANDRE, Frédéric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013563-01

  • Accéder à la notice

  
• Conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d’étiage dans le bassin Adour-Garonne

  • AUVERLOT, Dominique

  • LE COZ, Christian

  • FOLLENFANT, Philippe

  • JOLY, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013099-P

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• La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer

  • MOUCHARD, Agnès

  • LANDEL, Jean-François

  • MARIEL, Nicolas

  • DAMBRINE, Fabrice

  • WALLARD, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013619-01

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• Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)

  • LANDEL, Jean-François

  • PICHON, Antoine

  • MEHNERT, Denis

  • DEPROST, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013631-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d’expertise et de conseil concernant la Fédération des réserves naturelles catalanes

  • PERRON, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: déc. 2021 Affaire n°013724-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission sur la transparence, l’information et la participation de tous à la gestion des risques majeurs, technologiques ou naturels - Appui à M. Frédéric Courant, président de la mission

  • SIMONE, Maryline

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013606-01

  • Accéder à la notice

  
• Le placement des animaux sauvages vivants

  • GALIBERT, Thierry

  • LHOTE, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2021 Mise en ligne: déc. 2021 Affaire n°013642-01

  • Accéder à la notice

  

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